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Ville de Sainte-Bazeille
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Délibérations du Conseil municipal du 09/10/2023

062.Licences offertes Forum des Associations 2023

063. Convention de mise à disposition d’un emplacement de parking pour un moyen de locomotion de La Poste

064. Convention animation annuelle La grande lessive 2024

065. Convention ANAVEO Vidéo protection

066. Travail dominical 2024 – Dérogation du maire

067. Désignation référent déontologique élu local

068. Indemnité de fonction d’un nouveau conseiller municipal délégué

069. Tarif lac irrigation 2023-2024

070. Demande de subvention 2022 1ère tranche réhabilitation maison Roigt – Tranche optionnelle

 

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